Registre du registre des condominiums

Registre du registre des condominiums, de quoi s'agit-il?

Avant de définir le registre des condominiums, il peut être utile de comprendre l'essence et les fonctions du registre des condominiums. Il est réglementé par l'art. 1130 n. 6 cc du législateur italien et prévoit que l'administrateur d'un condominium présent sur le sol italien prépare un registre spécial, contenant:

- les données cadastrales de chaque unité immobilière

- toutes les données relatives à la sécurité de la propriété en question

- les données personnelles des propriétaires individuels

- les coordonnées des titulaires de droits réels

- les coordonnées des titulaires de droits de jouissance

Ces données personnelles doivent inclure le code des impôts, le certificat de résidence ou la déclaration de domicile des propriétaires ou des titulaires de droits susmentionnés.

Cet aspect peut être utile pour clarifier que le Registre du Registre des Condominiums se présente comme un document de la volonté «photographique», capable de définir à la fois les traits des habitants, que les conditions de l'immeuble dans lequel ils résident ou sont domiciliés .

Documents relatifs aux habitants

Le registre du registre condominial contient en son sein des documents très précis, conçus pour définir et satisfaire les paramètres exprimés dans la loi qui régit la rédaction et l'utilisation.

Tout d'abord, il convient de souligner que le registre du registre des condominiums doit être établi par l'administrateur, de sorte que si le bâtiment n'a pas choisi de personnalité administrative, le registre n'a aucune raison d'exister.

La procédure de rédaction voit l'administrateur envoyer ou livrer à chaque condominium un formulaire spécial, contenant la demande d'achèvement avec les données nécessaires à la préparation du registre.

Dans ce cas, il existe un véritable processus d '«obligation de collaboration», car le condominium doit fournir les données demandées. Si cela ne se produit pas, l'administrateur doit demander les données manquantes ou manquantes par lettre recommandée. Si 30 jours se sont écoulés les données ne sont pas fournies, l'administrateur doit agir pour entrer en charge, facturant les coûts aux gestionnaires.

En conclusion, la situation est accompagnée d'une demande de joindre certains documents, tels qu'une copie de la carte d'identité, une copie de l'acte d'achat de l'unité immobilière ou du contrat de bail en cours. A cela peuvent s'ajouter des demandes de documentation relatives à la certification de conformité ou de conformité.

En ce qui concerne la documentation ci-jointe, il n'y a pas de clarté absolue, mais il convient de souligner qu'il n'est pas obligatoire de joindre ces documents. Une fois les opérations d'édition terminées, l'administrateur doit mettre le registre à la disposition des copropriétés, conformément à la législation indiquée à l'art. 1129, deuxième alinéa, du code civil

Selon l'article, l'administrateur doit, dans certains jours et heures, permettre la consultation du document par les copropriétés, pour en faciliter la lecture et leur offrir la possibilité d'extraire à leurs frais une ou plusieurs copies.

Cette section est importante dans le cas de situations de gestion difficile du bâtiment, lorsqu'il y a l'apparition de problèmes particuliers liés à la fois aux habitants et à l'état général du bâtiment. Consultez le Registre de Condominium est un droit des condominiums eux-mêmes, qui peuvent vérifier de cette manière de nombreux aspects de l'endroit où ils vivent.

Registre du registre des copropriétés: Registre du registre des copropriétés: les documents relatifs au bâtiment

Le registre des condominiums et le registre correspondant du registre des copropriétés, demande d'inclure la documentation relative à la sécurité de l'immeuble en question.

Bien que le législateur n'impose aucune obligation en la matière, la question se pose au sujet des déclarations de conformité relatives aux travaux effectués ou à l'installation d'appareils appartenant à des copropriétés. Cet aspect, régi par le décret 37/08, exige que les propriétaires demandent, dans le cas de travaux ou d'installations, la déclaration de conformité à la réglementation en vigueur à la fin des travaux d'installation.

La demande de déclaration de conformité, qui est facile à obtenir dans le cas de nouveaux travaux, peut être compliquée dans le cas d'installations ou de travaux très anciens, car des problèmes d'évaluation peuvent survenir. Dans ce cas, il est conseillé de demander la déclaration par des expertises ou des visites de techniciens spécialisés, afin d'avoir une documentation complète et surtout de s'assurer que les travaux et installations ont été réalisés avec des critères de qualité et d'exactitude.

Lorsque des documents relatifs à cet aspect sont demandés par l'administrateur pour établir le Registre des documents de condominium, il est de la responsabilité de la copropriété de présenter cette documentation. Si cet aspect n'est pas mis en pratique, l'administrateur peut obtenir d'office les documents susmentionnés en débitant les frais aux gestionnaires ou en contactant les autorités au cas où il existerait des situations de danger pour la sécurité commune ou s'il existe un risque dans le futur.

Première photo: La copropriété P de C + C04STUDIO à Cagliari