Valeur cadastrale

Comment calculer la valeur cadastrale

Pour déterminer la charge fiscale sur les bâtiments, il est nécessaire de connaître la valeur cadastrale qui, entre autres, peut également constituer leur prix, dans la vente des particuliers qui choisissent d'opter pour la méthode dite du «prix-valeur». Mais voyons comment cela est calculé pour un bâtiment ou un terrain.

Tout d'abord, il est nécessaire de connaître le loyer du registre foncier, qui peut être déduit d'une récente enquête cadastrale, de la dernière déclaration de revenus ou d'un programme gratuit mis à disposition par l'Agence du revenu sur son site officiel dans la section Services en ligne, Services du Territoire, Consultation du revenu cadastral. Au formulaire qui apparaît, vous remplissez les champs appropriés avec toutes les données de la propriété et qui possède la propriété ou tout autre droit réel de jouissance, et vous obtenez, ainsi, la dernière annuité allouée par l'Agence du Territoire. Afin de transformer le revenu cadastral en valeur, il faut le réévaluer de 5% ou 40% et, ensuite, le multiplier par les coefficients prédéterminés que nous énumérerons en détail ci-dessous.

multiplicateurs

La réévaluation du revenu cadastral est multipliée par 1, 05, si la propriété est classée dans les catégories A, C, D et E, et pour 1, 40, dans le cas des bâtiments appartenant à la catégorie cadastrale B.

Les multiplicateurs doivent être appliqués au revenu réévalué.

Pour déterminer la valeur cadastrale aux fins du calcul de la taxe d'immatriculation, des autorités fiscales, des droits de succession ou pour calculer la "valeur-prix" de la cession du bien, les coefficients suivants sont appliqués (décret présidentiel 131/1986): 120 pour les bâtiments appartenant aux catégories cadastrales A, B et C (sauf A / 10 et C / 1); 168 pour les bâtiments empilés en B; 60 pour les bureaux et bureaux privés (A / 10), et pour les bâtiments instrumentaux empilés en D; 40, 8 pour C / 1 (magasins et boutiques), et pour les biens de la catégorie cadastrale E. Le multiplicateur à appliquer au loyer réévalué du bâtiment, utilisé comme «première maison», ainsi qu'à une pertinence qui y est attachée, est 110.

Pour calculer le TASI et l'IMU, la pension réévaluée doit être multipliée par l'un des coefficients établis par la loi 214/2011, qui peut être consultée sur le site internet de votre commune de résidence.

Exemple numérique pour le calcul de la valeur cadastrale

Un exemple numérique est proposé pour le calcul de la valeur cadastrale en tant que base d'imposition de la taxe d'immatriculation. Pour cet exemple, nous considérons un bâtiment, utilisé comme une «première maison», empilé en A / 2, auquel sont attachées les trois dépendances suivantes: 2 garages appartenant à la catégorie cadastrale C / 6, et un grenier, inscrit au registre foncier en C / 2. Les rentes sont égales à: 792 € pour A / 2; 88 € pour chacun des C / 6; 92 € pour le grenier. Nous réévaluons le revenu en multipliant chacun d'eux par 1, 05, obtenant ainsi: 831, 6 € le RC réévalué de l'A / 2; 92, 4 € rentes réévaluées de chacun des garages; 96, 6 € la réévaluation du grenier.

Or, rappelons que le multiplicateur réduit, attendu pour la «première maison», devrait également être utilisé pour une seule pertinence appartenant à chacune des catégories cadastrales C / 2, C / 6 et C / 7. Par conséquent, nous appliquerons le coefficient 110 pour le logement, pour le grenier et pour l'un des deux garages, tandis que le loyer de l'autre garage sera multiplié par 120. Les valeurs cadastrales que nous obtiendrons seront: 91.476 €, pour A / 2; 10 164 € pour l'un des garages; 11 088 € pour le deuxième garage; 10 626 € pour le grenier.

Valeur cadastrale: cas particuliers

Dans le calcul de la valeur cadastrale, il existe des cas particuliers requis par la loi. L'un d'entre eux concerne les bâtiments rénovés. Dans ce cas, pour le calcul de la valeur servant de base d'imposition pour les IMU et TASI, il est nécessaire de prendre en compte le moment fiscal, c'est-à-dire: pour la période précédant le début des travaux, la rente de référence Janvier de l'année d'intérêt; pour le calcul de la période pendant laquelle les travaux de rénovation sont en cours, il est fait référence à la valeur du terrain, c'est-à-dire à la superficie du bâtiment sur lequel se trouve le bâtiment; après achèvement, la valeur cadastrale du bâtiment rénové sera obtenue à partir du nouveau loyer obtenu avec le transfert cadastral. Un autre cas particulier est lorsque le loyer ne correspond pas à l'utilisation réelle prévue de la propriété, et le Catasto n'a pas enregistré le rapport de variation. Dans cette hypothèse, la rente à considérer est la rente présumée, déductible par analogie, en considérant des bâtiments similaires.